André Damien


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Damien (André, Robert)
major ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Damien (André)
conseiller d'Etat honoraire, vice-président de l'Académie des sciences morales et politiques
membre de l'Institut
Objet:
comme membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000444540(source JORF)
renouvellement
29 Mai 200529/05/2005
De: Damien (André, Alphonse, Jacques)
membre de l'Institut, ancien député, ancien maire, ancien bâtonnier. Commandeur du 2 février 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1996-02-02"
JORFTEXT000000413332(source JORF)
élévation
14 Juillet 200214/07/2002
De: Damien (André, Robert)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: André Damien
membre de l'Institut, conseiller d'Etat honoraire
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
Comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
JORFTEXT000000394536(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: André Damien
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219374(source JORF)
nomination
08 Septembre 200008/09/2000
De: Damien (André)
conseiller d'Etat honoraire
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
date_debut="2000-03-30"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000399441(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: André Damien
conseiller d'Etat honoraire
membre de l'Académie des sciences morales et politiques, commandeur de la Légion d'honneur du
2 février 1996
Objet:
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000000750893(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Damien (André, Alphonse, Jacques)
président de la Fédération hospitalière de France. Officier du 24 juin 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
9 juillet 1987
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-06-24"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: André Damien
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 11 juillet 1995
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000188895(source JORF)
admission
19 Juillet 199519/07/1995
De: Damien (André)
conseiller d'Etat, conseiller général, conseiller technique auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000553844(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: André Damien
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique
A. - Groupe “Histoire”
Président
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000165685(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Damien (André)
maire de Versailles
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.